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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118 > 7118.10
… Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2303 > 2303.20
… Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et …
Explanatory notes
… à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et … poncer, polir, affûter, rectifier, ou encore pour trancher, tronçonner ou découper. A l'exception de certains … des formes encore plus diverses : cône, sphère, assiette, anneau, boisseau (meules boisseaux). Leur périphérie peut …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
Explanatory notes
… constitués par de simples feux fixes (fanaux, balises, panneaux, barres lumineuses, etc.) suivent leur régime … cet appareillage comprend les organes nécessaires pour actionner lesdits signaux, ainsi que les dispositifs, … dits, ils comportent l'appareillage permettant de les actionner au moyen de dispositifs de commande manuels (feux …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres …