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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701
… Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09). …
Explanatory notes
… 87.01 ‑ Tracteurs (à l'exclusion des chariots‑tracteurs du … plateau accessoire ou un dispositif analogue, permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, … des aménagements accessoires pour recevoir des organes de travail. En revanche, ne sont pas considérées comme …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412
… Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires. …
Explanatory notes
… 6 mm : 4412.31 - - Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux 4412.33 - - Autres, ayant au moins un pli … champ collées (âme lamellée). On obtient ainsi des panneaux très rigides de plusieurs centimètres d'épaisseur, capables … position restent classés ici qu'ils aient ou non été travaillés de manière à obtenir les profils admis pour les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2904
… Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés. …
Explanatory notes
… sulfonyle - Autres : 2904.91 ‑ - Trichloronitrométhane (chloropicrine) 2904.99 ‑ - Autres A.- … Nitrométhane. b) Nitroéthane. c) Nitropropane. d) Trinitrométhane* , etc. 2) Dérivés nitrés des … et sert pour la fabrication des explosifs. e) 2,4,6-Trinitrotoluène. Explosif puissant. Il est à noter …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et … agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières. …
Explanatory notes
… à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et … Les meules de ces deux catégories sont, en général, plates, tronconiques ou cylindriques. 3) Les meules, meulettes, …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603
… Automotrices et autorails, autres que ceux du n° 86.04. …
Explanatory notes
… extérieure fixe, est capté soit par un pantographe ou un trolley dans le cas d'une ligne aérienne, soit par des patins montés sur les bogies dans le cas d'un troisième rail conducteur, par exemple. Les voitures motrices de tramways utilisent parfois deux rails conducteurs disposés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la … une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre. …
Explanatory notes
… une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre. 8475.10 - … à l'état liquide ou plastique, à l'exclusion du matériel travaillant sur du verre à consistance dure, même lorsque …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.22
INN
… … méclorisone … mométasone … naflocort … tiprédane … triclonide … ulobétasol … zoticasone …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809
… Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre. …
Explanatory notes
… 68.09 - Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre. - … ou renforcés de papier ou de carton uniquement 6809.19 - - Autres 6809.90 - Autres ouvrages La présente position se … joue le rôle essentiel. Les ouvrages de l'espèce peuvent être teints, vernis, cirés, laqués, bronzés, dorés ou …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301 > 3301.2 > 3301.25
… D'autres menthes …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2302 > 2302.40
… D'autres céréales …