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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2807
… Acide sulfurique; oléum. …
Explanatory notes
… 28.07 ‑ Acide sulfurique; oléum. A.- ACIDE SULFURIQUE L'acide … est présenté en récipients ou touries de verre, tambours en acier, camions‑citernes, wagons‑citernes ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.30
… Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l …
Classification opinions
… denrées alimentaires dans les marchés. L'appareil offre une capacité de conservation de 365°litres ou de 550°litres …Section VI > Chapitre 28
… inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes …
Explanatory notes
… inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes Notes. … a) les oxydes de carbone, le cyanure d'hydrogène, les acides fulminique, isocyanique, thiocyanique et autres …Legal note
… a) les oxydes de carbone, le cyanure d'hydrogène, les acides fulminique, isocyanique, thiocyanique et autres … de numéro atomique supérieur à 84; b) les isotopes radioactifs naturels ou artificiels (y compris ceux des …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611 > 9611.00
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y …
Classification opinions
… 1. Appareil à étiqueter à main, composé d'un boîtier en tôle d'acier, à l'intérieur duquel se trouve un dispositif … ou en matières plastiques; 2°) un dispositif d'estampage actionné par un levier de commande et constitué par un …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.6 > 8528.62
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du …
Classification opinions
… de couleurs et est destiné exclusivement à être relié à une machine automatique de traitement de l'information afin de … et des haut-parleurs incorporés qui permettent de raccorder un microphone sans fil, un lecteur de disques compacts portatif ou une chaîne stéréo (branchement par la …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou …
Explanatory notes
… 34.01 ‑ Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou … Le savon est un sel alcalin (inorganique ou organique) d'un acide gras ou d'un mélange d'acides gras contenant au moins huit atomes de carbone. Dans …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10
… Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de …
Classification opinions
… (290 mm de diamètre), un siège pivotant réglable avec accoudoirs pliables vers l'arrière, et des poignées … boutons correspondant à quatre vitesses et des leviers pour accélérer, freiner et effectuer une marche arrière. Le … clé et, après sélection de la vitesse voulue, le véhicule accélère par pression sur le levier de vitesse, ralentit …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels … des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des …
Explanatory notes
… ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels … des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des … revêtement routier pour durcir la surface de la chaussée, accroître ses qualités antidérapantes ou augmenter sa …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du … barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la …
Explanatory notes
… de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, a l'exception des constructions préfabriquées du … barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la … Les constructions au sens de la présente position sont caractérisées par le fait qu'une fois amenées à pied …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.91
… Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de …