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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris … signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008
… Vitrages isolants à parois multiples. …
Explanatory notes
… 70.08 - Vitrages isolants à parois multiples. La présente position couvre les vitrages … de verre (verre à vitre, verre à glace, verre flotté, parfois même verres martelés ou cathédrale) séparées par une … déshydraté ou de gaz inerte parfois compartimentée par des cloisons étroites. Ces feuilles sont scellées sur leur …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455
… Laminoirs à métaux et leurs cylindres. …
Explanatory notes
… 84.55 ‑ Laminoirs à métaux et leurs cylindres. 8455.10 - Laminoirs à … - - Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid 8455.22 - - Laminoirs à froid 8455.30 - Cylindres de …Section X > Chapitre 47 > Position 4702
… Pâtes chimiques de bois, à dissoudre. …
Explanatory notes
… 47.02 ‑ Pâtes chimiques de bois, à dissoudre. La présente position ne couvre que les pâtes chimiques de bois à dissoudre telles qu'elles sont définies dans la Note … au bisulfite). Le produit ainsi obtenu est supérieur, du point de vue de la longueur des fibres, à la pâte mécanique …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de … à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion …
Explanatory notes
… et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de … à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion … numérique 8462.59 ‑ ‑ Autres ‑ Presses à froid à métaux : 8462.61 ‑ ‑ Presses hydrauliques 8462.62 ‑ …Section VI > Chapitre 33 > Position 3303
… Parfums et eaux de toilette. …
Explanatory notes
… 33.03 ‑ Parfums et eaux de toilette. La présente position comprend les parfums, … crème ou de concrets (y compris le sticks ), et les eaux de toilette, dont la principale fonction est de parfumer le … en huiles essentielles, etc., et par le titre ordinairement moins élevé de l'alcool employé. Cette position ne comprend …Section XII > Chapitre 65 > Position 6506
… Autres chapeaux et coiffures, même garnis. …
Explanatory notes
… 65.06 - Autres chapeaux et coiffures, même garnis. 6506.10 - Coiffures de sécurité … position englobe tous les chapeaux et coiffures non repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, …Section II > Chapitre 9 > Position 0908
… Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. …
Explanatory notes
… 09.08 ‑ Noix muscades, macis, amomes et cardamomes. - … est naturellement disposé en une grappe serrée qui arrive parfois entière mais, le plus ordinairement, sous forme de … la grosseur d'un grain de raisin, blanchâtres, arrondies, à trois côtés saillants, légères et membraneuses, divisées …Section VI > Chapitre 28 > Position 2802
… Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… 28.02 ‑ Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal. A.- SOUFRE SUBLIME OU PRECIPITE Les soufres … deux catégories présentent, en général, un degré de pureté voisin de 99,5 %. Le soufre sublimé , ou fleur de soufre , … en médecine. Le soufre précipité de la présente position ne doit pas être confondu avec certains soufres de récupération …Section IX > Chapitre 44 > Position 4403
… Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. …