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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2824
… Oxydes de plomb; minium et mine orange. …
Explanatory notes
… 28.24 ‑ Oxydes de plomb; minium et mine orange. 2824.10 ‑ Monoxyde de plomb … jaune clair, puis, lorsque la température dépasse le rouge sombre, le protoxyde fondu, en poudre ou écailles jaune orangé ou rougeâtre. Le nom de litharge couvre ces deux produits et plus …Section IV > Chapitre 17 > Position 1704
… Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). …
Explanatory notes
… 17.04 ‑ Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). 1704.10 ‑ Gommes à mâcher (chewing‑gum), même enrobées de sucre … solides ou semi‑solides, prêtes, en général, pour la consommation immédiate et communément désignées sous le nom …Section VI > Chapitre 28 > Position 2839
… Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce. …
Explanatory notes
… 28.39 ‑ Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce. ‑ De sodium : 2839.11 ‑ ‑ Métasilicates 2839.19 ‑ ‑ Autres 2839.90 ‑ Autres Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans … du sable et du carbonate (ou du sulfate) de sodium. Leur composition est des plus variables (monosilicate, …Section II > Chapitre 11 > Position 1101
… Farines de froment (blé) ou de méteil. …
Explanatory notes
… 11.01 ‑ Farines de froment (blé) ou de méteil. Cette position comprend les farines de froment (blé) ou de méteil … Les farines qui ont été soumises à des traitements complémentaires ou qui ont fait l'objet d'autres additions …Section II > Chapitre 8 > Position 0807
… Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. …
Explanatory notes
… 08.07 ‑ Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. ‑ … 0807.19 ‑ ‑ Autres 0807.20 ‑ Papayes La présente position comprend les pastèques et les melons, y compris les melons … de l'espèce Asimina triloba connus en anglais sous le nom de « pawpaws » ( n° 08.10 ). …Section IV > Chapitre 21 > Position 2105
… Glaces de consommation, même contenant du cacao. …
Explanatory notes
… 21.05 ‑ Glaces de consommation, même contenant du cacao. La présente position comprend les crèmes glacées, préparées le plus souvent à … du cacao en toute proportion. Toutefois, ne sont pas compris dans cette position les mélanges et bases pour la …Section II > Chapitre 8 > Position 0803
… Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. …
Explanatory notes
… 08.03 ‑ Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. 0803.10 - Plantains 0803.90 - Autres. La présente position comprend tous les fruits comestibles des espèces du genre Musa . Les plantains sont …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le … ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids …
Explanatory notes
… 34.03 ‑ Préparations lubrifiantes (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le … ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids … minéraux bitumineux (voir n° 27.10 ), la présente position comprend notamment les mélanges préparés des types …Section XI > Chapitre 62 > Position 6205
… Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… 62.05 ‑ Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. 6205.20 ‑ De coton 6205.30 ‑ De fibres … Note 4 du présent Chapitre) autres qu'en bonneterie, pour hommes et garçonnets, y compris les chemises et chemisettes à col amovible, les …Section XI > Chapitre 63 > Position 6307
… Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. …