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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. …
Explanatory notes
… - Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques. Cette … d'images animées (pellicules cinématographiques), et doivent être rangées dans le n° 37.06 . b) Les papiers, les cartons et les textiles photographiques développés qui relèvent du Chapitre 49 ou de la Section XI . …Section V > Chapitre 25 > Position 2525
… Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de …
Explanatory notes
… 25.25 - Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de … naturels complexes, dont la caractéristique est de se cliver facilement en lamelles flexibles, brillantes, … par du mica en pâte (mica reconstitué) ( n° 68.14 ). La vermiculite, roche voisine du mica, ainsi que les minéraux …Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. …
Explanatory notes
… et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. Cette position couvre, lorsqu'ils sont … compris dans les n°s 37.01, 37.02 ou 37.03. Ces articles peuvent être négatifs ou positifs (inversibles ou non). Lorsqu'ils sont impressionnés et …Section XI > Chapitre 50 > Position 5005
… Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 50.05 ‑ Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail. La présente position couvre les fils de … produits obtenus au dernier stade de la filature (filage, avec ou sans retordage ou câblage, de la schappe ou de la … les fils de schappe; ils sont formés de fibres de longueurs diverses, mais généralement inférieures à 5 cm; ces fibres, …Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
… Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… 20.02 ‑ Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. … ou en morceaux, autres que les tomates préparées ou conservées au vinaigre ou à l'acide acétique ( n° 20.01 ) et … couvre également les tomates homogénéisées préparées ou conservées (purée, pâte ou concentré de tomates, par …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.21
… Vitamines A et leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.27
… Vitamine C et ses dérivés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.7
… Autres d'origine végétale …
Section IX > Chapitre 46 > Position 4601 > 4601.9 > 4601.94
… En autres matières végétales …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009 > 7009.10
… Miroirs rétroviseurs pour véhicules …