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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40
… Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques …
Classification opinions
… 1. « Cigarette électronique » , dispositif alimenté par batterie, … similaire à celle d'une cigarette normale, d'une longueur d'environ 150 mm et d'un diamètre de 11 mm. Lorsque … le liquide présent dans la cartouche. Cette opération produit une vapeur qui est inhalée par l'utilisateur. Le …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.20
… Pour la mesure ou le contrôle de la pression …
Classification opinions
… 1. « Trousse d'urgence » pour véhicules automobiles, présentée en … (sécurité) de 60 cm de longueur, en matières textiles; - un rouleau de ruban adhésif en matières textiles; - 1 manomètre … de pression de pneu; - 1 couteau tout usage; - 1 lampe frontale; - 3 piles pour la lampe frontale; - un triangle de …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles. …
Explanatory notes
… analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpeniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles (+). … d'agrumes : 3301.12 - - D'orange 3301.13 - - De citron 3301.19 - - Autres - Huiles …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
Explanatory notes
… réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires ‑ Autres appareils … fer, avions, etc. 7) Les appareils pour le chauffage des routes , afin d'éviter la formation de verglas, ou du sol , … (Note 1 du Chapitre). b) Les calandres à repasser à rouleaux ( n° 84.20 ), les machines à presser les vêtements …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7 > 0304.71
… Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) …
Classification opinions
… morhua ) réhydratés et congelés . Le cabillaud a subi un processus normal de séchage, avant d’être placé dans de l’eau froide (jusqu’à 2 °C) sans additif, pour une durée de 6 à …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages …
Explanatory notes
… 68.06 ‑ Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, … même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux 6806.20 - Vermiculite expansée, argiles expansées, … analogues par l'expansion sous l'action de la chaleur de roches telles que les perlites, les obsidiennes, les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818 > 3818.00
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes … composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.10
… valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des n°s 48.03, …