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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale … utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de …
Explanatory notes
… gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale … celle du musc naturel. Le musc , sécrété par une espèce de chevrotin, est naturellement contenu dans des poches qui … artificiels (musc xylène, musc ambrette, etc.), repris au Chapitre 29 . La cantharide est un insecte coléoptère …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de …
Explanatory notes
… non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de … ), les parties en matières céramiques ou en verre ( Chapitres 69 ou 70 ), les pierres gemmes et pierres … synthétiques ou reconstituées ( Chapitre 71 ), les vis, chaînes, ressorts et autres parties et fournitures d'emploi …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.6
… Autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.20
… Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.40
… Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique …
Section II > Chapitre 10 > Position 1006 > 1006.30
… Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4001 > 4001.30
… Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002 > 4002.1
… Caoutchouc styrène-butadiène (SBR); caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0308 > 0308.2
… Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus) …