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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4415 > 4415.20
… Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement; rehausses de palettes …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.50
… Cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire excédant 16 kg …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.3
… Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux …
Explanatory notes
… coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte‑chapeaux, supports et articles similaires, en métaux … pour meubles 8302.49 ‑ ‑ Autres 8302.50 ‑ Patères, porte‑chapeaux, supports et articles similaires 8302.60 ‑ … similaires pour bateaux et navires. G) Les patères, porte‑chapeaux (fixes, à charnières, à crémaillère, par exemple) …Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.1 > 2905.17
… (alcool cétylique) et octadécane-1-ol (alcool stéarique) …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.1 > 2403.11
… Tabac pour pipe à eau visé à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.10
… Pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307 > 9307.00
… lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques …
Explanatory notes
… 90.01 ‑ Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques … verre non travaillé optiquement. 9001.10 ‑ Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques 9001.20 ‑ Matières … Les fibres optiques se présentent habituellement en rouleaux qui peuvent avoir plusieurs kilomètres de longueur. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531 > 8531.20
… Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux …