WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVII
Explanatory notes
… appareils des n°s 84.01 à 84.79, ainsi que leurs parties, à l’exception des radiateurs pour les véhicules de la … ne couvrent pas les parties ou accessoires qui ne sont pas exclusivement ou principalement destinés aux véhicules ou … ci‑après). b) Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement conçus pour les articles des …Legal note
… appareils des n°s 84.01 à 84.79, ainsi que leurs parties, à l’exception des radiateurs pour les véhicules de la … ne couvrent pas les parties ou accessoires qui ne sont pas exclusivement ou principalement destinés aux véhicules ou …Classification opinions
… dits "Commandes à billes" : 1°) Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à un véhicule de la …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même …
Explanatory notes
… dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même … Les produits coupés de longueur, lorsque leur longueur n'excède pas la plus grande dimension de la coupe … fraisés, assemblés par collage ou par couture, etc.), sont exclus de cette position. Ils sont classés comme ouvrages …Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… Etoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils …
Explanatory notes
… 60.04 - Etoffes de bonneterie d’une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils … ne contenant pas de fils de caoutchouc 6004.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, …
Explanatory notes
… et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, … et appareils à tasser ou à compacter 8430.69 - - Autres A l'exception des appareils autopropulsés du n° 84.29 et des …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.95
… Excédant 130 kW …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.7 > 8501.72
… D'une puissance excédant 50 W …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.14
… D'une épaisseur excédant 9 mm …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5212 > 5212.2
… D'un poids excédant 200 g/m² …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2 > 8903.23
… D'une longueur excédant 24 m …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.3 > 8903.33
… D'une longueur excédant 24 m …