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Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… des porte‑outils pour outillage à main du n°  84.66 . Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce Chapitre les … par exemple pour un rabot avec fût en bois et fer en acier. Toutefois, sont également compris dans ce Chapitre les … articles, sauf le cas où elles sont spécialement dénommées. Toutefois, les clous, vis, boulons, rivets, ressorts (pour …

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… des porte‑outils pour outillage à main du n°  84.66 . Sont toutefois exclues dans tous les cas de ce Chapitre les …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… de chaîne qui se croisent diagonalement, présentent des effets obliques de droite à gauche et de gauche à droite sur … à tricoter, dont l'une ou les deux extrémités sont effilées et arrondies, ou bien d'une seule aiguille ayant …

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… enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… couche extérieure;        b)  l'expression cuir naturel se réfère aux produits des n°s 41.07 et 41.12 à 41.14. 4.-  … Au sens du présent Chapitre, l'expression cuir naturel se réfère aux produits des n°s 41.07 et 41.12 à 41.14. H)    …

Legal note

… couche extérieure;        b)  l'expression cuir naturel se réfère aux produits des n°s 41.07 et 41.12 à 41.14. 4.-  …

Section VIII > Chapitre 42

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… on considère comme ivoire la matière fournie par les défenses d'éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval, de … ( Chapitre 31 ). f) Les peaux et les cuirs ( Chapitre 41 ); toutefois, restent comprises dans le présent Chapitre les … d'origine animale : soie, laine et poils ( Section XI ); toutefois, les crins (y compris les déchets de crins) …

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… on considère comme ivoire la matière fournie par les défenses d'éléphant, d’hippopotame, de morse, de narval, de …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients … ou un autre type de choc thermique (qui n’ont pas pour effet d'entraîner une cuisson véritable des produits), …

Legal note

… poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et … CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de …

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… 4, y compris le sergé brisé (parfois appelé satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… à faible teneur en acide érucique s’entend des graines définies dans la Note 1 de sous-position du Chapitre 12. … tourteaux, etc.) ont des utilisations industrielles. Toute référence dans ce Chapitre à l'expression agglomérés sous …

Legal note

… à faible teneur en acide érucique s’entend des graines définies dans la Note 1 de sous-position du Chapitre 12. …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du … auxquels elles se rapportent (voir la Note 1 du Chapitre). Toutefois le présent Chapitre ne comprend pas les ressorts …

Legal note

… afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas considérés comme parties d'ouvrages du …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou … ceux du n° 11.04 (voir la Note explicative correspondante). Toutefois, le riz décortiqué ou blanchi, même poli, glacé, …

Legal note

… pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou …

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