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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7221
… Fil machine en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… 72.21 ‑ Fil machine en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n° …Section XV > Chapitre 72 > Position 7222
… Barres et profilés en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… 72.22 ‑ Barres et profiles en aciers inoxydables (+). - Barres simplement laminées …Section XI > Chapitre 53 > Position 5308
… Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier. …
Explanatory notes
… 53.08 ‑ Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier . 5308.10 … concerne les fils obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des fibres de chanvre du n° 53.02, … ou des autres fibres végétales reprises ailleurs que dans la Section XI et, en particulier, au Chapitre 14 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524
… Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans …
Explanatory notes
… 85.24 - Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans … organiques (OLED), à diodes émettrices de lumière (LED) ou d’autres technologies d’affichage. Les types d'écran des … de commande , qui sontdénommés généralement cellules .Dans le cas des cellules LCD, les cristaux liquides sont …Section VII > Chapitre 39 > Position 3902
… Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.02 ‑ Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. 3902.10 - … les copolymères de propylène possèdent également une gamme d'applications très large et servent à fabriquer des films pour emballages, des pièces moulées utilisées dans l'industrie automobile, des appareils et articles …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112
… Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.12 ‑ Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. 9112.20 ‑ Cages … montres pour véhicules, enregistreurs de présence, horodateurs, horocompteurs, contrôleurs de rondes, compteurs … des motifs, des sculptures, des statuettes, des figures d'animaux, etc. Relèvent également de la présente position …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
… Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. …
Explanatory notes
… ‑ Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. 9008.50 - Projecteurs et appareils d’agrandissement ou de réduction 9008.90 ‑ Parties et … d'images fixes utilisés notamment pour l'enseignement dans les écoles, salles de conférences, etc., ainsi que les …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606
… Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. …
Explanatory notes
… 76.06 ‑ Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. ‑ De forme carrée ou … 7606.11 ‑ ‑ En aluminium non allié 7606.12 ‑ ‑ En alliages d'aluminium ‑ Autres : 7606.91 ‑ ‑ En … Les feuilles et bandes minces en aluminium d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm ( n° 76.07 ). b) Les tôles ou …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304
… Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04. …
Explanatory notes
… 63.04 ‑ Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04. … - - Autres 6304.20 ‑ Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre … de fibres synthétiques 6304.99 - - Autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles La présente position couvre les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003
… Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. …