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Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.92

Classification opinions

… d'une face avant matelassée, d'une face arrière et d'un volant décoratif. La face avant, dont la partie visible est …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90

Classification opinions

… Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également l'Avis 6104.63/1. Adoption : 2016 …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.90

Classification opinions

… au contact de l’air, puis découpées selon la forme voulue et conditionnées dans des emballages appropriés. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.13

Classification opinions

… à cristaux liquides, un microphone, un tuner permettant de recevoir des émissions radiophoniques et des touches de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.10

Classification opinions

… de compléments alimentaires. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 2106.90/36. Adoption : 2018 …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530 > 2530.90

Classification opinions

… de mailles de 0,65 mm. Application des RGI 1 et 6. Voir également l’Avis 2833.11/1. Adoption : 2016 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206 > 6206.30

Classification opinions

… Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également les Avis 6204.62/1 et 6214.90/2. Adoption : …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6114 > 6114.30

Classification opinions

… ouverture. Il comporte des motifs décoratifs constitués de volants ondulants sous la poitrine. Application des RGI 1 et …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.62

Classification opinions

… Note 3 b) du Chapitre 61 et de la Note 14 de la Section XI. Voir également l'Avis 6110.20/1. Adoption : 1989 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.40

Classification opinions

… une goulotte de déchargement.  Le siège de l’opérateur peut pivoter sur 180°.  Cette bétonnière atteint une vitesse …

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