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Section I > Chapitre 5 > Position 0505

Explanatory notes

… leur nature (les flotteurs pour la pêche à la ligne au n° 95.07 , les cure‑dents au n° 96.01 , par exemple). ° °   ° Note …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104

Explanatory notes

… assortiment de vêtements ( autres que les articles des n°s 61.07, 61.08 ou 61.09 ), comprenant plusieurs pièces réalisées …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3001

Explanatory notes

… ou prophylactiques ( n° 35.04 ). h)     Les enzymes ( n° 35.07 ). …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… Le présent Chapitre comprend : 1) Sous les n°s 63.01 à 63.07 (Sous‑Chapitre I) les articles en tous textiles …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

Explanatory notes

… drapeaux et cordes à drapeaux en matières textiles ( n o 63.07 ). h)     Les coiffures à caractère festif ou de carnaval …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020

Explanatory notes

… au cours d'opérations ou en soignant les malades ( n° 63.07 ). b)    Les masques de protection contre la poussière ou …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Explanatory notes

… au sucre ( n° 20.06 ), les confitures, gelées, etc. ( n° 20.07 ). d)    Les bonbons, gommes et produits similaires (pour …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2104

Explanatory notes

… y compris les produits de l'espèce en poudre ( n° 07.12 ). b)    Les farines, semoules et poudres de légumes à …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… ). 3) Les câbles et cordages en matières textiles ( n° 56.07 ). 4) Les voiles ( n° 63.06 ). 5) Les mâts, …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… régime propre ( n° 85.18 ). Relèvent par contre du n° 92.07 les instruments (autres que les pianos automatiques du n° …

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