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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420
… Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et …
Explanatory notes
… 84.20 ‑ Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et … telles que lissage, glaçage, lustrage, grenage, gaufrage, moirage, sur les tissus ou autres matières en feuilles ( à … employés dans de nombreuses industries : papier, textiles, cuir, linoléum, matières plastiques, caoutchouc, produits …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. …
Explanatory notes
… corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. 6212.10 ‑ … La présente position se rapporte à des articles destinés à soutenir certaines parties du corps ou divers objets … pour autant qu 'il ne s'agisse pas de ceintures médico‑chirurgicales du n° 90.21 (voir la Note explicative …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210
… à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. …
Explanatory notes
… à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. A.- PEINTURES Sont considérés comme peintures au sens … de bois de pin, ou de papeterie au sulfate, dans le white spirit, dans l'acétone, etc. 3) Les vernis bitumineux à base de bitumes naturels, de brai ou de produits similaires. (En ce qui concerne la distinction entre les …Section I > Chapitre 3 > Position 0303
… congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. …
Explanatory notes
… congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04 (+). - … spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo … spp. , Ctenopharyngodon idellus , Hypophthalmichthys spp ., Cirrhinus spp ., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo …Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou …
Explanatory notes
… 58.07 ‑ Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou … des jouets ou d'autres articles. Il s'agit d'étiquettes utilitaires comportant des inscriptions ou des motifs … utilisées par les particuliers (élèves en pension, militaires, etc.) pour distinguer les objets qui leur …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404
… à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. …
Explanatory notes
… à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. … basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires 6404.19 - - Autres 6404.20 - Chaussures à … La présente position couvre les chaussures à dessus (voir l'alinéa D) des Considérations générales du présent …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407
… de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04. …
Explanatory notes
… de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04 . 5407.10 ‑ Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres … 5407.20 ‑ Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires 5407.30 ‑ « Tissus » visés à la Note 9 de la …Section XI > Chapitre 54 > Position 5408
… de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05. …
Explanatory notes
… de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05 . 5408.10 - Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose … au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels : 5408.21 - - Ecrus ou blanchis …Section XV > Chapitre 73 > Position 7324 > 7324.2
… Baignoires …