WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 53
… Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier …
Explanatory notes
… Chapitre 53 Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec … Chapitre 53 traite, d'une manière générale et sous réserve des exclusions rappelées à la Note explicative du n° 53.05, …Classification opinions
… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. … textile constituant la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une …Section III > Chapitre 15 > Position 1508
… Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.08 ‑ Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non … d'arachide est une huile non siccative obtenue à partir des graines de l'arachide commune ( Arachis hypogœa ) ou …Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
… préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2002.10 ‑ Tomates, entières ou en morceaux … de tomates et les préparations pour la confection de ces dernières ( n° 21.04 ). …Section I > Chapitre 1 > Position 0105
… Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. …
Explanatory notes
… 01.05 ‑ Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques (+). …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.10
… De soie ou de déchets de soie …
Classification opinions
… 1. Echarpe en tissu brodé, de forme rectangulaire, confectionnée et prête à l'emploi … forme rectangulaire sans aucun travail de confection. Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail et le coupon est destiné à la confection de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.92
… Esters de polyglycol d'acide méthylphosphonique …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2817 > 2817.00
… Oxyde de zinc; peroxyde de zinc …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2917 > 2917.3 > 2917.34
… Autres esters de l'acide orthophtalique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.10
… Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1701
… Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. …