Explanatory notes
… chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du … des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (telles que visées dans la Note 2 du présent Chapitre), mélangés ou non … et dans le libellé du n° 27.07 sont à interpréter comme visant des molécules entières comportant une partie …Legal note
… chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du … des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (telles que visées dans la Note 2 du présent Chapitre), mélangés ou non …Classification opinions
… moins de 95 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également l’Avis 2901.10/1. Adoption : 1969 (*) Ce pourcentage est … de 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les Avis 2901.23 à 2901.29/1. Adoption : 1974 (*) Ce pourcentage …
