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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101 > 9101.1
… Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1
… Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de …
Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (+). - Granit : … sont des roches éruptives, très dures, d'aspect grenu, formées par la juxtaposition de cristaux de quartz, de … ne peut rentrer dans le n ° 25.15 . En ce qui concerne les formes et ouvraisons admises à la présente position, se …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à …
Explanatory notes
… , porte‑copies, plumiers, porte‑cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à … Entrent également dans la présente position les fournitures métalliques de bureau, telles que serre‑livres, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries …
Explanatory notes
… 38.24 ‑ Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries … en mélanges (dont les émulsions et les dispersions sont des formes particulières), soit, quelquefois, en solutions. (Il …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; …
Explanatory notes
… pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; … est traversé par des tubes où circulent les gaz chauds du foyer. 2) Les chaudières aquatubulaires dans lesquelles … l'eau de la vapeur. Dans d'autres, dites à circulation forcée , parfois dépourvues de ballon, la circulation de …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, …
Explanatory notes
… caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, … de catgut, constituées par des fils textiles revêtus d'un fort apprêt en matière plastique, utilisés dans la …Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.40
… Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7311 > 7311.00
… Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.3 > 8428.31
… Spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains …