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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 84.79 - Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. … et appareils mécaniques ayant une fonction propre qui ne sont pas : a) Exclus de ce Chapitre par les Notes …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 85.43 ‑ Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le … électriques élémentaires (lampes, transformateurs, condensateurs, selfs, résistances, etc.) assurant leur …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.12 ‑ Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). ‑ Huiles de …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces … odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons. …
Explanatory notes
… de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces … odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons. 3302.10 - Des types utilisés pour les industries … alimentaires ou des boissons 3302.90 - Autres Cette position couvre, à la condition qu 'ils aient le caractère …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs …
Explanatory notes
… 44.09 ‑ Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, … forme de planches qui, après avoir été équarris ou sciés, ont été profilés tout au long d’une ou de plusieurs rives, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.40
… électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires …
Classification opinions
… similaire à celle d'une cigarette normale, d'une longueur d'environ 150 mm et d'un diamètre de 11 mm. Lorsque … et vaporise le liquide présent dans la cartouche. Cette opération produit une vapeur qui est inhalée par l'utilisateur. Le produit est présenté en assortiment conditionné pour la vente au détail dans un coffret, …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.60
… Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8210 > 8210.00
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00
… Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49 …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7
… Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de … ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images …