Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.33
… mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.42
… mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.43
… mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour …
Explanatory notes
… en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour … feutre de laine ). Ces matières peuvent être employées en mélange (dans le cas du feutre de laine et de poils, par … jusqu'à ce qu'elles aient la forme de disques. Leur diamètre est d'environ 60 cm. Ces disques de feutre sont …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
… préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines …
Explanatory notes
… végétales, humaines ou animales utilisés à des fins médicales (obtention d'antibiotiques, etc.) ou à d'autres … etc. D'autres milieux de culture préparés consistent en mélanges de chlorure de sodium, de chlorure de calcium, de … dans des bouteilles, des tubes ou ampoules en verre ou même dans des boîtes métalliques, fermés. Cette position ne …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y …
Explanatory notes
… résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y … consistent principalement en sels d'acides lignosulfoniques mélangés de sucres et d'autres produits. Elles se présentent, en général, sous forme de liquides visqueux ou de pâtes poisseuses, de …Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, …
Explanatory notes
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, … 5211.49 ‑ ‑ Autres tissus ‑ Imprimés : 5211.51 ‑ ‑ A armure toile …Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
… contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². …
Explanatory notes
… contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m 2 . … 5514. 30 - En fils de diverses couleurs ‑ Imprimés : 5514.41 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, …Section X > Chapitre 49 > Position 4904 > 4904.00
… Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée …