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Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.43

… Autres éléments et isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605 > 8605.00

… Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, …

Section VI > Chapitre 36

… Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables …

Explanatory notes

… Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables Notes. 1.-  Le … en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité … de résine, les allume-feu et similaires. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre couvre des mélanges de …

Legal note

… en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité …

Section II > Chapitre 7 > Position 0714

… similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés …

Explanatory notes

… similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés … 3 % en poids. Les pellets de manioc peuvent être à l'état désagrégé, mais ils restent classés dans la présente …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4408

… Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués …

Explanatory notes

… 44.08  ‑ Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois … pour la fabrication des contre-plaqués sont obtenus généralement par déroulage.  Pour cette opération, la bille … par jointure digitale, par exemple (voir les Considérations générales du présent Chapitre). D'autre part, les feuilles …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5901

… matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le …

Explanatory notes

… de tissus à armure toile (percale, percaline et analogues), généralement de coton, de lin ou de fibres synthétiques ou … en collant face à face deux tissus enduits d'un apprêt du genre de celui décrit ci‑dessus. Ces tissus sont utilisés … confectionnés au sens de la partie II des Considérations générales de la Section XI. …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3001

… Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de …

Explanatory notes

… 30.01 - Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; … C) L' héparine et ses sels . L'héparine consiste en un mélange d'acides organiques complexes (mucopolysaccharides) … sont utilisés principalement en médecine, notamment comme agent anticoagulants. Ils restent classés dans la présente …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.30

… Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité …

Classification opinions

… 1. Meuble congélateur-conservateur de type horizontal avec un …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004

… des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou …

Explanatory notes

… fins thérapeutiques ou prophylactiques. Ils se présentent généralement en ampoules (par exemple, l'eau bidistillée en … additionné d'autres substances alimentaires telles que gélatine, amidon ou farine) et par des agents aromatisants … propriétés antiseptiques, désinfectantes, bactéricides ou germicides. 2)  Le poly(pyrrolidone de vinyle)-iode obtenu …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523

… Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, …

Explanatory notes

… logiciels, par exemple). Ces supports peuvent en général être insérés dans et retirés d’un appareil … MAGNETIQUES Les produits de ce groupe se présentent généralement sous forme de disques, cartes ou bandes.  Ils …

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