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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.51
… D'une épaisseur excédant 10 mm …
Classification opinions
… laminées à chaud (dimensions en mm (largeur x longueur x épaisseur) : 3100 x 6096 x 130), ayant subi les processus de production suivants : préchauffage, grenaillage, pulvérisation d’un apprêt, séchage et marquage …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816 > 3816.00
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y compris les pisés de dolomie, …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1903 > 1903.00
… à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.20
… Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.1
… Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café …
Section I > Chapitre 5
… Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … que les produits du n° 05.05 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43); … de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de tous les animaux. 4.‑ Dans la …Legal note
… que les produits du n° 05.05 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43); … brosserie (n° 96.03). 2.‑ Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme … de morse, de narval, de sanglier, les cornes de rhinocéros ainsi que les dents de tous les animaux. 4.‑ Dans la …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ Appareils … Ces appareils sont reconnaissables, selon leur type, à l'aide d'une ou de plusieurs caractéristiques, telles que : …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, … sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. …
Explanatory notes
… en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, … fragments affectant la forme de plaquettes (fragments peu épais, rigides et grossièrement quadrangulaires) ou de … utilisés en menuiserie. Toutefois, les articles en bois ainsi séparés et réutilisables en l’état (poutres, planches, …Section XI > Chapitre 53 > Position 5303
… (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres …