Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40
… Bobines, fusettes, canettes et supports similaires …
Section X > Chapitre 48 > Position 4806 > 4806.10
… Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal) …
Section X > Chapitre 48 > Position 4818 > 4818.20
… Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie-mains …
Section I > Chapitre 3 > Position 0301 > 0301.9 > 0301.95
… Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii) …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5602 > 5602.10
… Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés …
Section II > Chapitre 8 > Position 0805 > 0805.2 > 0805.21
… Mandarines (y compris les tangerines et satsumas) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, …
Explanatory notes
… 52.11 ‑ Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, … d'armure n'excède pas 4 5211.19 ‑ ‑ Autres tissus 5211.20 ‑ Blanchis …Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins …
Explanatory notes
… 55.14 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins … dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5514.19 ‑ ‑ Autres tissus ‑ Teints : 5514.21 ‑ ‑ En fibres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle. …
Explanatory notes
… du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle. 8468.10 - Chalumeaux guidés à la main 8468.20 … n° 85.15 . Les machines destinées exclusivement à couper suivent leur régime propre. B) Les machines et appareils … ces appareils peuvent être utilisés non seulement aux fins susvisées, mais aussi pour d'autres opérations nécessitant …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. …