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Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… les couveuses et éleveuses artificielles pour l'aviculture et les armoires et étuves de germination … de traitement de l'information ou travaillant en liaison avec une telle machine et exerçant une fonction propre autre …

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… les couveuses et éleveuses artificielles pour l'aviculture et les armoires et étuves de germination … de traitement de l'information ou travaillant en liaison avec une telle machine et exerçant une fonction propre autre …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (n° 34.01), ou de crèmes, … ou chimico- mécanique, et                    1)      avoir un poids au m 2 n'excédant pas 80 g, ou … plus de 8 % de cendres, et                    1)      avoir un poids au m 2 n'excédant pas 80 g, ou …

Legal note

… et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (n° 34.01), ou de crèmes, … ou chimico- mécanique, et                    1)      avoir un poids au m 2 n'excédant pas 80 g, ou … plus de 8 % de cendres, et                    1)      avoir un poids au m 2 n'excédant pas 80 g, ou …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores (n° 32.04) ainsi … organiques à fonction acide des Sous-Chapitres I à VII avec des composés organiques des mêmes Sous-Chapitres sont à … organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents (certains dérivés du stilbène, par …

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… organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores (n° 32.04) ainsi … organiques à fonction acide des Sous-Chapitres I à VII avec des composés organiques des mêmes Sous-Chapitres sont à classer avec celui de ces composés qui appartient à la position de …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur … au caoutchouc naturel modifié par greffage ou par mélange avec des matières plastiques, au caoutchouc naturel … pas les caoutchoucs ou mélanges de caoutchoucs additionnés, avant ou après coagulation :        1°)  d'accélérateurs, de …

Legal note

… portant à trois fois leur longueur primitive et qui, après avoir subi un allongement les portant à deux fois leur … au caoutchouc naturel modifié par greffage ou par mélange avec des matières plastiques, au caoutchouc naturel … pas les caoutchoucs ou mélanges de caoutchoucs additionnés, avant ou après coagulation :        1°)  d'accélérateurs, de …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, quel qu'en soit le poids au … ou bandes en matière plastique alvéolaire, combinées avec du tissu et dans lesquelles le tissu ne sert que de … 3.‑  Au sens du n° 59.03, on entend par tissus stratifiés avec de la matière plastique les produits obtenus par …

Legal note

… enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, quel qu'en soit le poids au … ou bandes en matière plastique alvéolaire, combinées avec du tissu et dans lesquelles le tissu ne sert que de … 3.‑  Au sens du n° 59.03, on entend par tissus stratifiés avec de la matière plastique les produits obtenus par …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du … dégager davantage le plastron, présente la particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu … vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers. 10.‑  Les articles du présent Chapitre …

Legal note

… des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du … dégager davantage le plastron, présente la particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu … vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers. 10.‑  Les articles du présent Chapitre …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du … dégager davantage le plastron, présente la particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu … vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers. 10.‑  Les articles du présent Chapitre …

Legal note

… des manches, est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du … dégager davantage le plastron, présente la particularité d'avoir des revers brillants faits de soie ou d'un tissu … vêtements de femmes ou de fillettes doivent être classés avec ces derniers. 10.‑  Les articles du présent Chapitre …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… du n° 69.09;        d)      les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du n° 70.09 et les miroirs en métaux …        m)      les mesures de capacité, qui sont classées avec les ouvrages de la matière constitutive;        n)      …

Legal note

… du n° 69.09;        d)      les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du n° 70.09 et les miroirs en métaux …        m)      les mesures de capacité, qui sont classées avec les ouvrages de la matière constitutive;        n)      …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant ou d'un … entre elles dans le cadre d'une réaction de condensation avec formation d'eau ou d'autres sous‑produits pour former … extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant ou d'un …

Legal note

… extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant ou d'un …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… 1,2 % ou moins de carbone et 10,5 % ou plus de chrome, avec ou sans autres éléments.        f)   Autres aciers … laminage (barres d'armature pour béton);              -   avoir subi une torsion après laminage.        n)   Profilés … Aciers à coupe rapide        les aciers alliés contenant, avec ou sans autres éléments, au moins deux des trois …

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… 1,2 % ou moins de carbone et 10,5 % ou plus de chrome, avec ou sans autres éléments.        f)   Autres aciers … laminage (barres d'armature pour béton);              -   avoir subi une torsion après laminage.        n)   Profilés … Aciers à coupe rapide        les aciers alliés contenant, avec ou sans autres éléments, au moins deux des trois …

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