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Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

…        b)   poils fins les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre …

Legal note

…        b)   poils fins les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et dromadaire, de yack, de chèvre …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, de …

Legal note

… coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), les éclisses d'osier, de …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… et pelleteries, autres que les produits du n° 05.05 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 …

Legal note

… et pelleteries, autres que les produits du n° 05.05 et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… confectionnés à partir d’étoffes de bonneterie-chaîne, imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de …

Legal note

… confectionnés à partir d’étoffes de bonneterie-chaîne, imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… 4.‑ Au sens du n°  19.04 , l'expression autrement préparées signifie que les céréales ont subi un traitement ou une …

Legal note

… 4.‑ Au sens du n°  19.04 , l'expression autrement préparées signifie que les céréales ont subi un traitement ou une …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… Chapitre, l'expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, …

Legal note

… Chapitre, l'expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… de feuilles en matières plastiques, même imprimées, avec poignées, non conçus pour un usage prolongé (n° 39.23); …

Legal note

… de feuilles en matières plastiques, même imprimées, avec poignées, non conçus pour un usage prolongé (n° 39.23); …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… du Chapitre 90 (montures de lunettes (n° 90.03), tire‑lignes (n° 90.17), articles de brosserie des types …

Legal note

… du Chapitre 90 (montures de lunettes (n° 90.03), tire‑lignes (n° 90.17), articles de brosserie des types …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… A)  Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après relèvent du présent …

Legal note

… A)  Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après relèvent du présent …

Section V > Chapitre 27

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