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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.3 > 8504.32
… D'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 16 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1
… Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302 > 4302.1
… Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées …
Section X > Chapitre 48 > Position 4819 > 4819.30
… Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4407 > 4407.1 > 4407.13
… De E-P-S (épicéa (Picea spp.), pin (Pinus spp.) et sapin (Abies spp.)) …
Section I > Chapitre 5 > Position 0502 > 0502.10
… Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30
… Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.50
… Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les …
Explanatory notes
… 84.23 ‑ Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les … ‑ Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses - Autres appareils et … de poids de pièces usinées ou autres objets, avec ou sans indication de l'excédent ou du déficit, ou bien pour …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées (sans adjonction d'autres matières), autres que celles du …