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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches …
Explanatory notes
… ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe‑circuit, parasurtenseurs, fiches … ‑ ‑ Autres 8536.50 ‑ Autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs ‑ Douilles pour lampes, fiches et … faisceaux ou câbles de fibres optiques. Appartiennent notamment à cette position : I.‑ LES APPAREILS POUR LA …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809 > 5809.00
… pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs …
Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs . A) Graisses et huiles … ne soient pas visées plus spécifiquement ailleurs, et notamment : 1) Les huiles cuites ou oxydées qui proviennent … de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs. Cette partie comprend, entre …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm² …
Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.20
… ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6
… ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais …
Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un …