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Section X > Chapitre 47 > Position 4705

Explanatory notes

47.05 ‑ Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6703

Explanatory notes

67.03 - Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… originales de l'art statuaire ou de la sculpture ( n° 97.03 ). …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007

Explanatory notes

… de sucreries ou enrobées de chocolat (respectivement n°s 17.04 et 18.06 ). b)    Les poudres pour la fabrication des …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… Cette position couvre l'ensemble des légumes à cosse du n° 07.08, secs et écossés, du type de ceux utilisés pour …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

97.04 ‑ Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3604

Section IX > Chapitre 46 > Position 4602

Explanatory notes

… de fantaisie ne constituant pas des articles du n ° 67.02 . 8)    Les paillons pour bouteilles. Ces articles ont …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… ayant le caractère d'objets de collections relèvent du n° 97.05 (voir la Note explicative correspondante). La …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813

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