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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.12

Classification opinions

… 1. Porte-documents en matières plastiques muni de plusieurs poches intérieures, d'un système de fermeture à l'avant … pour contenir, organiser, conserver et transporter des documents, des feuilles de papier, des dossiers, etc. et est …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50

Classification opinions

… 1. Motocycle , spécialement transformé et équipé de matériel de … monté sur un cadre en acier inoxydable ajouté au corps du motocycle, se compose de deux réservoirs de 25 litres … comme par exemple la partie arrière du motocycle, les sacoches latérales, la valise-coffre, la protection cadre …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10

Classification opinions

… de châssis et d’enveloppe : châssis, panneaux, tôles, socles, supports et supports de montage; 2°) éléments de … et les disjoncteurs et jeux de barres qui y sont associés) et à être utilisée pour la distribution d’énergie … : châssis, jeux de liaison au châssis, panneaux, tôles, socles, plastron, support de câblage pour porte et …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et … métier à galonner. La chaîne est produite exclusivement au crochet et les fils de trame sont introduits dans les … caractéristiques de la bonneterie. B)   Bonneterie au crochet‑main . La bonneterie au crochet‑main est obtenue au …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du n° 58.04;        b)   les étiquettes, écussons et …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé (poly(alcool vinylique) obtenu par hydrolyse du … ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé (voir les Considérations générales du Chapitre 39) ( … organiques extraits des matières naturelles brutes par des procédés pouvant comporter une dissolution ou un traitement …

Legal note

… ou par modification chimique de polymères obtenus par ce procédé (poly(alcool vinylique) obtenu par hydrolyse du …

Section II > Chapitre 14 > Position 1404 > 1404.90

Classification opinions

… 1. Tourbe de coco , un  sous-produit fabriqué à partir de coques de noix de coco et ne contenant pas de substances nutritives pour les plantes. Le produit est un bloc léger de tourbe de coco compressée utilisé comme milieu …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.8 > 2009.89

Classification opinions

… 1. Eau de coco (jus de noix de coco) obtenue à partir de noix de coco vertes (99,95 %) et additionnée de sucre (0,05 %). Du …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10

Classification opinions

… 9,5 % (8,4 % dans le produit dans sa totalité). Durant le processus de production, le produit subit un léger « choc thermique » et on utilise un séparateur quark pour éliminer le lactosérum. En outre, un procédé de lissage est appliqué en vue d’améliorer la …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.23

Classification opinions

… et mélanges d’isomères (y compris les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques ou … contenant au moins 90 % (*) de stéréoisomères d’un hydrocarbure déterminé. 3°) Mélanges d’autres isomères …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.24

Classification opinions

… et mélanges d’isomères (y compris les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques ou … contenant au moins 90 % (*) de stéréoisomères d’un hydrocarbure déterminé. 3°) Mélanges d’autres isomères …