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Section VI > Chapitre 29 > Position 2925

Explanatory notes

… sels de ces produits : 2925.11 - - Saccharine et ses sels 2925.12 - - Glutéthimide (DCI) 2925.19 - - Autres               - … un radical acide bivalent. 1) Saccharine ou 1,1-dioxyde de 1,2-benz iso thiazole-3(2H)-one et ses sels * . La …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607

Explanatory notes

… leurs parties : 8607.11 - - Bogies et bissels de traction 8607.12 - - Autres bogies et bissels 8607.19 - - Autres, y … têtes d'accouplement pour le chauffage ou le freinage. 12)  Les dispositifs antichocs hydrauliques destinés à être …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… - - Autres               - Simplement laminés à froid : 7211.23 - - Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone 7211.29 - - Autres 7211.90 - Autres La présente position … 7208.39, 7208.40, 7208.51, 7208.52, 7208.53 et 7208.54. N°s 7211.23 et 7211.29 Voir la Note explicative des n°s 7209.15, …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… précieux ou en plaqués ou  doublés de métaux précieux 9111.20 ‑ Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés … d’horlogerie des n°s 91.03 à 91.07 et leurs parties ( n° 91.12 ) . …

Section II > Chapitre 7 > Position 0709

Explanatory notes

… cardons comestibles, le fenouil, les câpres et l’oseille. 12)  Les cardes et les comboux ou gombos ou ketmies. 13)  Le … vulgaire ou origan ( Origanum vulgare ) est exclue ( n° 12.11 ). 14)  Les jets de bambou et les jets (germes) de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501

Explanatory notes

… 8501.10 ‑ Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W 8501.20 ‑ Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W … , comportant un stator à trois enroulements placés à 120° et un rotor à enroulement unique relié à deux bagues de …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Explanatory notes

… la préparation de certains assaisonnements, par exemple). 12) Les préparations composées pour la fabrication de … relevant de différents Chapitres (Chapitres 7, 9, 11, 12, par exemple) ou par différentes espèces relevant du n° 12.11, qui ne sont pas destinés à être consommés en l'état, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019

Explanatory notes

… (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm 7019.12 - - Stratifils (rovings) 7019.13 - - Autres fils, … de filtres (à air, à huile, etc.), par exemple. N° 7019.12 Un stratifil de verre est un assemblage de fils …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443

Explanatory notes

… et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines 8443.12   - -  Machines et appareils à imprimer offset de … ° Notes explicatives de sous-positions. N°s 8443.11, 8443.12 et 8443.13 Sont classés dans ces sous‑positions, les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2906

Explanatory notes

… cycléniques ou cycloterpéniques : 2906.11 - - Menthol 2906.12 - - Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et … ou insaturés, dont la structure dérive du composé perhydro-1,2-cyclopentanophénanthrène quand on lie le groupe …