Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.50
… Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84.70 à 84.72 …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.30
… Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.95
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, … Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que les lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma) …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à … à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels …
Explanatory notes
… 68.04 ‑ Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à … à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels … meules à défibrer le bois, l'amiante, etc., les meules de broyeurs pour la fabrication du papier, des couleurs, etc. …Section II > Chapitre 12
… Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes …
Explanatory notes
… Chapitre 12 Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes … (Chapitre 7 ou Chapitre 20). 2.‑ Le n° 12.08 comprend non seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines … déshuilées puis entièrement ou partiellement rehuilées avec leurs huiles initiales. En sont, par contre, exclus les …Legal note
… (Chapitre 7 ou Chapitre 20). 2.‑ Le n° 12.08 comprend non seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines … déshuilées puis entièrement ou partiellement rehuilées avec leurs huiles initiales. En sont, par contre, exclus les … de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs ornementales, les graines potagères, les graines …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres … travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que …
Explanatory notes
… 84.60 ‑ Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres … travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que … au sens de la présente position : 1) les disques polisseurs en carbure métallique, en acier, en métaux …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou …
Explanatory notes
… non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou … - - Autres Cette position comprend les bois et, notamment, ceux sous forme de planches qui, après avoir été équarris ou …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets. …
Explanatory notes
… bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets. Le corail est le squelette calcaire d'un …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles …