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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7411
… Tubes et tuyaux en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.11 ‑ Tubes et tuyaux en cuivre. 7411.10 ‑ En cuivre affiné ‑ En … portée et aux procédés de fabrication des produits qu'elle englobe. La plupart des tubes et tuyaux en cuivre ne …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les …
Explanatory notes
… des appareils mécaniques à tailler les crayons, pour bureaux, qui s'adaptent à une table par exemple, lesquels relèvent du n° … des cors, spatules pointues pour couper et frotter les peaux sur les ongles, pinces à ongles et coupe‑ongles. Les …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
Explanatory notes
… nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc ( n° 59.06 ). b) Les imitations de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés …
Explanatory notes
… - Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés … non-métaux, à savoir les acides dans lesquels l'anion ne contient que des éléments non métalliques. Cette position ne …Section V > Chapitre 27 > Position 2713
… de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. ‑ Coke de pétrole : … Le coke de pétrole (calciné ou non) est un résidu noir, poreux et solide, provenant du craquage ou de la distillation du pétrole …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
Explanatory notes
… qui proviennent du traitement, soit du corps entier d'animaux (y compris les volailles, les mammifères marins, les … produits sont généralement destinés à l'alimentation des animaux. Certains peuvent cependant, sans que leur classement en soit modifié, …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou … de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05. …
Explanatory notes
… ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05. 2306.10 ‑ De graines de coton … 23.05 , de l'extraction, par pressage, par solvants ou par centrifugation, de l’huile d’origine microbienne ou de l'huile contenue dans les graines, les fruits oléagineux ou les germes de céréales . Elle comprend …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303
Explanatory notes
… ‑ Autres Sauf les exceptions mentionnées ci‑après, la présente position groupe tous les vêtements, parties et … les parements, les rebords de poches, de jupes ou de manteaux et les applications. La présente position couvre en outre les cuirs et peaux non épilés, simplement tannés ou autrement apprêtés …Section I > Chapitre 1 > Position 0102
… Animaux vivants de l'espèce bovine. …