Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.14
… D'une épaisseur excédant 9 mm …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2 > 8903.23
… D'une longueur excédant 24 m …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.3 > 8903.33
… D'une longueur excédant 24 m …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… Machines et appareils (autres que les machines du n° 84.50) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage …
Explanatory notes
… 84.51 - Machines et appareils (autres que les machines du n° 84.50) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage … - - D'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg 8451.29 - - Autres 8451.30 - Machines …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …
Explanatory notes
… 38.26 - Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. … consiste en esters mono-alkylés d’acides gras à longueur de chaîne variable, insoluble dans l’eau, d’un point …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.56
… D'une largeur excédant 35 mm …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.9 > 3702.98
… D'une largeur excédant 35 mm …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.2
… Statuettes et autres objets d'ornement …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406 > 8406.8 > 8406.81
… D'une puissance excédant 40 MW …