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Section XV > Chapitre 76 > Position 7607

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504

Section VI > Chapitre 31 > Position 3101

Explanatory notes

… n° 31.03 ). Toutefois, ces produits relèvent du n° 31.05  lorsqu'ils sont présentés sous les conditionnements prévus …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522

Explanatory notes

… phonographiques , également dénommés phonocapteurs , pour disques ou pour films sonores gravés. Le lecteur de son … permettant de reproduire le son d’un lecteur optique de disques, portatif, via un lecteur de cassettes magnétiques. … sa rotation. 7)    Les bras, platines , pour tourne‑disques ou électrophones. 8)    Les saphirs et diamants , …

Section I > Chapitre 5 > Position 0505

Explanatory notes

… les barbes, rognées ou non, séparées de la tige ‑ même lorsqu'elles restent reliées entre elles à la base par une … les tiges. Les plumes et le duvet restent rangés ici même lorsque, pour en faciliter la vente au détail, ils sont …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484

Explanatory notes

… ces joints ne peuvent relever de la présente position que lorsque se trouvent réalisées les conditions indiquées au … les jeux ou assortiments de joints de tous genres (disques, rondelles, etc.) et en toutes matières (liège … complexe.  Ils comportent : 1°)  des parties fixes qui, lorsque le joint est posé, deviennent solidaires de la …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108

Explanatory notes

… les différentes formes brutes, mi-ouvrées ou en poudre sous lesquelles se présentent l’or et ses alliages (ceux-ci étant …

Section III > Chapitre 15 > Position 1522

Explanatory notes

…       Ils se présentent sous forme de liquides très épais, presque pâteux, homogènes, à forte odeur d'huile de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309

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