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Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… élevé tells que les oxydes, les carbures, les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates. 2. - Le présent Chapitre ne comprend pas : … forme aqueuse ou non (goudron, matières résineuses, acide phosphorique, liqueur de lignine, par exemple). 2°)      La …

Legal note

… élevé tells que les oxydes, les carbures, les nitrures, le graphite ou autre carbone, et, dans certains cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates. 2. - Le présent Chapitre ne comprend pas : …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… d’ingrédients actifs pour avoir un effet curatif ou prophylactique contre les troubles tels que l’insomnie ou le … obtenu par fermentation (1 %), du chlorure de sodium, du phosphate disodique, du dihydrogéno-phosphate de sodium et …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.59

Classification opinions

… 1. Appareil de phototraçage au laser destiné à créer sur film ou pellicule photosensible, à partir d'images numériques, l'image latente … trame et un reproducteur d'images. Adoption : 2000 … 2. Photocomposeuse utilisant un rayon laser rouge visible et un …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… à 29.39, 29.41 ou 35.01 à 35.04;        c)   les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.-  Les …

Legal note

… à 29.39, 29.41 ou 35.01 à 35.04;        c)   les mastics d'asphalte et autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.-  Les …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… d’étoffes de bonneterie-chaîne, imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de … de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO). CONSIDERATIONS GENERALES Le …

Legal note

… d’étoffes de bonneterie-chaîne, imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de … de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10

Classification opinions

… et 6. Adoption : 2003 … 2. Véhicule de transfert de matière asphalteuse , à savoir une machine automotrice constituée … empêcher la ségrégation thermique et matérielle du mélange d’asphalte prêt à l’emploi pendant le transfert à partir d’un camion à benne basculante vers une asphalteuse afin de permettre une pose d’asphalte continue. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51

Classification opinions

… de surveillance médicale, appareils d'enregistrement audio, téléphones portables et appareils photographiques numériques, par exemple). Les données … d'enregistrement audio, téléphones portables et appareils photographiques numériques, par exemple). Les données …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.10

Classification opinions

… automatique de traitement de l'information (« processeur graphique »); 2°) une console graphique conversationnelle comportant un crayon et un … écran vidéo et des données introduites dans le « processeur graphique » en même temps qu'elles apparaissent sur l'écran; …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… pas plus de 100 perforations/cm 2 , imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de … de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO). CONSIDERATIONS GENERALES Le …

Legal note

… pas plus de 100 perforations/cm 2 , imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de … de lambda-cyhalothrine (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO). …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique. 4.‑  Ne relèvent pas du n° 97.03 les …

Legal note

… employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique. 4.‑  Ne relèvent pas du n° 97.03 les …

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