Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7605
… Fils en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.05 ‑ Fils en aluminium . ‑ En aluminium non allié : 7605.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la … excède 7 mm 7605.19 ‑ ‑ Autres ‑ En alliages d'aluminium : 7605.21 ‑ ‑ Dont la plus grande …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.40
… Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de …
Classification opinions
… mélangé à une faible quantité de carbonate double de calcium et de magnésium (ayant une fonction de stabilisant …Section VI > Chapitre 28 > Position 2833
… Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates). …
Explanatory notes
… 28.33 ‑ Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates). ‑ … ‑ Autres sulfates : 2833.21 ‑ ‑ De magnésium 2833.22 ‑ ‑ D'aluminium 2833.24 ‑ ‑ De nickel 2833.25 ‑ ‑ De cuivre …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903
… Dérivés halogénés des hydrocarbures. …
Explanatory notes
… 29.03 - Dérivés halogénés des hydrocarbures. - Dérivés chlorés … (HCH (ISO)), y compris lindane (ISO, DCI) 2903.82 - - Aldrine (ISO), chlordane (ISO) et heptachlore (ISO) 2903.83 … qui sont des cires artificielles, relèvent du n° 34.04 , alors que les chloroparaffines liquides sont classées sous …Section VI > Chapitre 38 > Position 3803
… Tall oil, même raffiné. …
Explanatory notes
… 38.03 ‑ Tall oil, même raffiné. Le tall oil, appelé aussi résine … de la fabrication des pâtes de cellulose par des procédés alcalins et, plus particulièrement, par le procédé au … faible quantité de produits non saponifiables (stérols, alcools supérieurs et impuretés diverses), dans des …Section XV > Chapitre 74 > Position 7405
… Alliages mères de cuivre. …
Explanatory notes
… 74.05 ‑ Alliages mères de cuivre. La Note 1 c) du présent Chapitre … dans les laitons, dans les bronzes ou dans le bronze d'aluminium, d'autres éléments, soit ayant un point de fusion … de 30 à 90 %, mais elle peut, dans les cas spéciaux, aller au‑delà, ou rester en deçà de ces limites. La présente …Section XV > Chapitre 76 > Position 7601
… Aluminium sous forme brute. …
Explanatory notes
… 76.01 ‑ Aluminium sous forme brute. 7601.10 ‑ Aluminium non allié 7601.20 ‑ Alliages d'aluminium La présente position couvre l'aluminium …Section X > Chapitre 49 > Position 4908
… Décalcomanies de tous genres. …
Explanatory notes
… 49.08 ‑ Décalcomanies de tous genres. 4908.10 ‑ Décalcomanies … les décalcomanies sont imprimées sur une mince feuille de métal destinée à servir de fond au dessin. La décalcomanie, …Section XV > Chapitre 76 > Position 7616
… Autres ouvrages en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.16 Autres ouvrages en aluminium. 7616.10 ‑ Pointes, clous, crampons appointés, … similaires - Autres : 7616.91 - - Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium 7616.99 - - Autres Cette position englobe tous …Section XVII > Chapitre 89
… Navigation maritime ou fluviale …