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Section XVII

Explanatory notes

… articles en caoutchouc vulcanisé non durci (bavettes de garde‑boue et couvre‑pédale, par exemple) ( n° 40.16 ). … à 81 ; en matières plastiques, Chapitre 39 ), les serrures, garnitures et ferrures pour carrosseries de véhicules (par … appareils auxiliaires ( n°s 84.02 ou 84.04 ). b)    Les gazogènes, notamment ceux pour véhicules automobiles ( …

Legal note

… aériens spécialement conçus pour pouvoir être utilisés également comme véhicules terrestres sont à classer dans la … se poser sur des plages ou des débarcadères ou se déplacer également au‑dessus de surfaces glacées. Les parties et …

Classification opinions

… Sect. XVII. Application de la Note 3 de la Sect. XVII. Voir également les Avis Sect. XVI/1, 8487.90/2 and 9033.00/1. …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions … et des tissus de fibres discontinues. Ce Chapitre couvre également les produits textiles mélangés qui sont assimilés …

Legal note

… ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions …

Classification opinions

… la tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, … 3.-  Le présent Chapitre ne couvre pas :        a)   les amalgames de métaux précieux et les métaux précieux à l'état … et autres articles du Chapitre 66;        k)   les articles garnis d'égrisés ou de poudres de pierres gemmes ou de …

Legal note

… de métaux précieux ne sont que de simples accessoires ou garnitures de minime importance (initiales, monogrammes, … 3.-  Le présent Chapitre ne couvre pas :        a)   les amalgames de métaux précieux et les métaux précieux à l'état … et autres articles du Chapitre 66;        k)   les articles garnis d'égrisés ou de poudres de pierres gemmes ou de …

Section XV

Explanatory notes

… le béryllium, le chrome, le germanium, le vanadium, le gallium, le hafnium (celtium), l'indium, le niobium … et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que … le béryllium, le chrome, le germanium, le vanadium, le gallium, le hafnium (celtium), l'indium, le niobium …

Legal note

… le béryllium, le chrome, le germanium, le vanadium, le gallium, le hafnium (celtium), l'indium, le niobium … et feuilles présentant des motifs (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… 10 % ou moins de chrome              -   6 % ou moins de manganèse              -   3 % ou moins de phosphore … contenant en poids plus de 6 % mais pas plus de 30 % de manganèse et répondant, en ce qui concerne les autres … provenant directement du laminage (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que …

Legal note

… 10 % ou moins de chrome              -   6 % ou moins de manganèse              -   3 % ou moins de phosphore … contenant en poids plus de 6 % mais pas plus de 30 % de manganèse et répondant, en ce qui concerne les autres … provenant directement du laminage (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m 2 . 2.‑   Le … murs ou des plafonds :                    1)      grainés, gaufrés, coloriés, imprimés de motifs ou autrement décorés … plastique, la couche de matière plastique étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée; …

Legal note

… terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m 2 . 2.‑   Le … murs ou des plafonds :                    1)      grainés, gaufrés, coloriés, imprimés de motifs ou autrement décorés … plastique, la couche de matière plastique étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée; …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… généralement pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquides. Ces termes s'entendent également des … de matière plastique (de la face apparente) étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée. … coupoles, colombiers.         ij)  Accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux portes, …

Legal note

… généralement pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquides. Ces termes s'entendent également des … de matière plastique (de la face apparente) étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée. … coupoles, colombiers.         ij)  Accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux portes, …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… Les vêtements du présent Chapitre se fermant sur le devant, gauche sur droite, sont à considérer comme des vêtements pour hommes ou garçonnets et ceux se fermant sur le devant, droite sur … femmes ou fillettes, ainsi que les accessoires servant à garnir ou à compléter lesdits articles. Relèvent également …

Legal note

…              L'expression costumes ou complets couvre également les costumes de cérémonie ou de soirée ci-après, … Les vêtements du présent Chapitre se fermant sur le devant, gauche sur droite, sont à considérer comme des vêtements pour hommes ou garçonnets et ceux se fermant sur le devant, droite sur …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… Les vêtements du présent Chapitre se fermant sur le devant, gauche sur droite, sont à considérer comme des vêtements pour hommes ou garçonnets et ceux se fermant sur le devant, droite sur … femmes ou des enfants, ainsi que les accessoires servant à garnir ou à compléter lesdits articles) confectionnés en …

Legal note

… Les vêtements du présent Chapitre se fermant sur le devant, gauche sur droite, sont à considérer comme des vêtements pour hommes ou garçonnets et ceux se fermant sur le devant, droite sur gauche, comme des vêtements pour femmes ou fillettes. Ces …

Section XVI > Chapitre 84

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