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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902 > 8902.00
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.2 > 8518.22
… Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte …
Classification opinions
… et deux haut-parleurs, combinés dans un seul boîtier. Il accepte un signal électrique pouvant provenir de diverses … amplifié vers les haut-parleurs. Il peut modifier la tonalité de ce son en accentuant ou réduisant certaines … fréquences (basses, moyennes et aiguës) et peut également ajouter certains effets électroniques au son à produire. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2932
… Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement. …
Explanatory notes
… cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé : 2932.11 - - Tétrahydrofuranne 2932.12 - - 2‑Furaldéhyde (furfural) 2932.13 - - Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique 2932.14 - - Sucralose 2932.19 - - … 2932.93 - - Pipéronal 2932.94 - - Safrole 2932.95 - - Tétrahydrocannabinols (tous les isomères) 2932.96 - - …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.11
… Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil …
Classification opinions
… , constitué par : 1°) une unité de base, 2°) un combiné téléphonique apte à être connecté sans fil à l'unité de base … peut communiquer sans fil avec un maximum de 8 combinés téléphoniques DECT (Digital European Cordless Telecommunications) (Norme européenne régissant les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1
… Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6215
… Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. …
Explanatory notes
… 62.15 ‑ Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. 6215.10 ‑ … synthétiques ou artificielles 6215.90 ‑ D'autres matières textiles Cette position couvre les cravates de toute forme (même montées sur dispositif métallique ou autre), telles que les régates, lavallières, nœuds papillons, …Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.20
… Thé vert (non fermenté) présenté autrement …
Classification opinions
… 1. Fleurs de thé séchées produites par l'arbrisseau de l'espèce botanique Thea, même …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.12
… A surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… 1. Porte-documents en matières plastiques muni de plusieurs poches intérieures, d'un système de fermeture à l'avant (boucle) et d'une poignée. …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …