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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile …
Explanatory notes
… 23.04 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile … grossière (farine de tourteaux). Ils peuvent également être agglomérés sous forme de pellets (voir les Considérations …Section V > Chapitre 25 > Position 2511
… baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du n° 28.16. …
Explanatory notes
… baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du n° 28.16. 2511.10 ‑ Sulfate de baryum … calcinée, qui est essentiellement constituée par de l'oxyde de baryum impur, reste comprise ici. L'oxyde de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne …
Explanatory notes
… naturelles, qui sont des substances actives produites par l’organisme de l’homme ou des animaux, susceptibles, à des … et se comportent comme des hormones ayant une action locale. Les prostaglandines constituent une catégorie …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, …
Explanatory notes
… 69.10 - Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, … rendue imperméable par émaillage ou par une cuisson prolongée : grès cérames, faïences (du type fire-clay , … céramique restent classés dans la présente position, même lorsqu'ils sont équipés de leur mécanisme. Sont, par contre, …Section XI > Chapitre 62 > Position 6201
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, …
Explanatory notes
… 62.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à …
Explanatory notes
… 62.02 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, …
Explanatory notes
… 90.05 ‑ Jumelles, longues‑vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, … pour stations climatiques (où elles sont utilisées pour l'observation du paysage ou du ciel), etc., qu'il s'agisse … . A la différence des télescopes (ou réflecteurs) dont l'objectif est un miroir, les lunettes astronomiques (ou …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. 1214.10 ‑ Farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne 1214.90 ‑ Autres … ici, même s'ils ont été salés ou autrement traités en silos afin d'éviter la fermentation ou l'altération. Les …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. …
Explanatory notes
… projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. ‑ … A) Les munitions et en particulier : 1) Les obus (explosifs, à balles, de rupture, éclairants, traceurs, …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions …