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Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Explanatory notes

… et leurs parties autres que les pierres et les mèches. 9613.10 ‑ Briquets de poche, à gaz, non rechargeables …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Explanatory notes

… brisées et autres rondelles destinées à faire ressort ( n°  73.18 ). c)     Les ressorts transformés en dispositifs …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… Chapitre 30 ). e) Les engrais d'origine animale ( Chapitre 31 ). f) Les peaux et les cuirs ( Chapitre 41 ); toutefois, …

Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… de fruits séchés ou de fruits à coques du présent Chapitre. 0813.10 ‑ Abricots 0813.20 ‑ Pruneaux 0813.30 ‑ Pommes …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9404

Explanatory notes

… en fils de fer ou d'acier, sans cadre, relèvent du n° 73.14 . B)    Un certain nombre d' articles de literie et …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210

Explanatory notes

… de métaux précieux (Chapitre 71) . b)    Les produits du n° 83.10 . ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. Pour …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… d'entrer dans le montage des éléments de tuyauterie ( n° 73.18 ). c)     Les soufflets thermostatiques et les …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2303

Explanatory notes

… ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets. 2303.10 ‑ Résidus d'amidonnerie et résidus similaires …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

Explanatory notes

… 83.10 ‑ Plaques indicatrices, plaques‑enseignes, …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2923

Explanatory notes

… de constitution chimique définie ou non. 2923.10 - Choline et ses sels 2923.20 - Lécithines et autres …

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