Système harmonisé
Section XV > Chapitre 81 > Position 8102 > 8102.9 > 8102.95
… celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.2
… Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715 > 8715.00
… Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106
… d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… d’animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés . - De … ) 4106.92 - - A l'état sec (en croûte) La présente position comprend les peaux de caprins épilées et tannées ou en …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417
… de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. …
Explanatory notes
… de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. La présente position … et tendeurs en bois destinés à maintenir en forme ou à agrandir les chaussures. Les articles visés à cette position … Chapitre). Sont exclus de cette position : a) Les bois ronds simplement dégrossis ou arrondis, non sciés, pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. …
Explanatory notes
… de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. 8404.10 - Appareils … pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 8404.20 - Condenseurs pour machines à vapeur 8404.90 ‑ Parties A. - …Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… rhénium, thallium, cadmium, germanium, vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces …
Explanatory notes
… rhénium, thallium, cadmium, germanium, vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces … (émeraude commune) ( Chapitre 71 ), relève du n° 26.17 . L'industrie emploie actuellement les deux méthodes suivantes … cassant, qui ne se lamine et ne s'étire que sous certaines conditions très spéciales. * * * A l'état pur, le …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur …
Explanatory notes
… réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur … ou autrement. Elles se présentent usuellement sous forme de bandes plates ou tubulaires relativement étroites ou bien de tresses rondes et de faible diamètre. Leurs formes et dimensions …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à …
Explanatory notes
… 58.05 ‑ Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à … par exemple), même confectionnées. La présente position comprend les tapisseries en tous textiles, qu'il s'agisse de … ou de tapisseries obtenues à l'aiguille sur un tissu de fond (canevas généralement). Leur caractéristique …Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, …