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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715 > 8715.00
… Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402
… filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les …
Explanatory notes
… filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les … synthétiques ( autres que les fils à coudre). Elle comprend : 1) Les monofilaments de moins de 67 décitex. … sont considérés ni comme ficelles du n° 56.07 ni comme fils conditionnés pour la vente au détail du n° 54.06 (voir les …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les …
Explanatory notes
… ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). Cette position comprend les planches de liège naturel : 1) dont la … contrecollées. Les cubes et carrés dont les arêtes ont été arrondies sont classés au n ° 45.03 . …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106
… d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… d’animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés . - De … ) 4106.92 - - A l'état sec (en croûte) La présente position comprend les peaux de caprins épilées et tannées ou en …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417
… de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. …
Explanatory notes
… de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. La présente position … et tendeurs en bois destinés à maintenir en forme ou à agrandir les chaussures. Les articles visés à cette position … Chapitre). Sont exclus de cette position : a) Les bois ronds simplement dégrossis ou arrondis, non sciés, pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. …
Explanatory notes
… de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. 8404.10 - Appareils … pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 8404.20 - Condenseurs pour machines à vapeur 8404.90 ‑ Parties A. - …Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… rhénium, thallium, cadmium, germanium, vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces …
Explanatory notes
… rhénium, thallium, cadmium, germanium, vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces … (émeraude commune) ( Chapitre 71 ), relève du n° 26.17 . L'industrie emploie actuellement les deux méthodes suivantes … cassant, qui ne se lamine et ne s'étire que sous certaines conditions très spéciales. * * * A l'état pur, le …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur …
Explanatory notes
… réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur … ou autrement. Elles se présentent usuellement sous forme de bandes plates ou tubulaires relativement étroites ou bien de tresses rondes et de faible diamètre. Leurs formes et dimensions …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.15
… Produits immunologiques, présentés sous forme de doses, ou conditionnés pour la vente au détail …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.43
… Parties de machines de sondage ou de forage des n°s 8430.41 ou 8430.49 …