WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.40
… sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) …
Section I > Chapitre 2 > Position 0204
… Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… 02.04 ‑ Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées (+) . 0204.10 ‑ … explicative de sous‑positions. N°s 0204.10 et 0204.30 Aux fins des n°s 0204.10 et 0204.30, la viande d'agneau est la …Section VI > Chapitre 28 > Position 2835
… Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les phosphinates … (hypophosphite) de calcium (Ca(PH 2 O 2 ) 2 ), en cristaux incolores ou en poudre blanche (obtenu par l'action du … se présentent comme poudre blanche cristalline, soluble ou insoluble dans l'eau; ils sont utilisés pour la préparation …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et … contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
… Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… du présent Chapitre. Le PVC est une matière rigide et incolore d'une faible stabilité thermique et ayant tendance … qualité utilisé pour réaliser la sellerie et la décoration intérieure des véhicules de tous types destinés au transport … dans la fabrication de couvercles, conduites, revêtements intérieurs de réservoirs et nombre d'autres articles et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du … et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement. …
Explanatory notes
… exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du … et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement. 8547.10 ‑ Pièces isolantes en céramique …Section XI > Chapitre 51 > Position 5109
… Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.09 ‑ Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail. 5109.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins 5109.90 ‑ …Section XV > Chapitre 72 > Position 7226
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm. …
Explanatory notes
… 72.26 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). - En aciers au silicium dits « magnétiques » : 7226.11 - - A grains orientés 7226.19 - - Autres 7226.20 ‑ En aciers à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467
… hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. …
Explanatory notes
… hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. - … en même temps, pour autant que l'emploi à la main au sens indiqué ci-dessus reste leur caractère essentiel. Les outils … un porte-outil, présentées avec plusieurs outils de coupe interchangeables destinés à être montés sur le porte-outil. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454
… Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, …