WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous …
Explanatory notes
… 63.10 ‑ Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous … n'être utilisés généralement que pour la récupération des fibres, par effilochage notamment (en vue de leur réemploi … exclus de cette position, les effilures de bonneterie (fils emmêlés, provenant de la fabrication d'articles de …Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par …
Explanatory notes
… 40.06 ‑ Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par … naturel ou synthétique, non vulcanisé, tels que : a) Les fils obtenus par découpage hélicoïdal de feuilles de …Section I > Chapitre 3 > Position 0302
… Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. …
Explanatory notes
… 03.02 ‑ Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du … et Oncorhynchus chrysogaster ) 0302.13 ‑ ‑ Saumons du Pacifique ( Oncorhynchus nerka , Oncorhynchus gorbuscha , … morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus ) 0302.52 ‑ ‑ Eglefins ( Melanogrammus aeglefinus ) 0302.53 ‑ ‑ Lieus noirs ( …Section IV > Chapitre 20 > Position 2006
… fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). …
Explanatory notes
… , fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). Les … sucre d'une concentration accrue jusqu'à ce qu'ils soient suffisamment imprégnés de sucre pour que leur conservation soit assurée. Les principaux produits confits au sucre consistent en fruits entiers (cerises, …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même …
Explanatory notes
… 56.07 ‑ Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même … matière plastique (+). ‑ De sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave : 5607.21 ‑ ‑ Ficelles … générales de la Section XI précisent dans quels cas les fils textiles simples, retors ou câblés doivent être traités …Section XV > Chapitre 72 > Position 7228
… Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le …
Explanatory notes
… 72.28 ‑ Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le … 7228.30 ‑ Autres barres, simplement laminées ou filées à chaud 7228 .40 ‑ Autres barres, simplement forgées … 7228.80 ‑ Barres creuses pour le forage A.‑ BARRES ET PROFILES Les dispositions des Notes explicatives des n°s …Section II > Chapitre 7 > Position 0706
… Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles …
Explanatory notes
… 07.06 ‑ Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris‑raves, radis et racines comestibles … les carottes, les navets, les betteraves à salade, les salsifis, les céleris-raves, les radis, les scorsonères, les raiforts, les crosnes du Japon ( Stachys affinis ), la bardane ( Arctium lappa ) et les panais ( …Section VI > Chapitre 28 > Position 2845
… inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. 2845.10 ‑ Eau lourde (oxyde de deutérium) … et ses composés 2845.40 ‑ Hélium-3 2845.90 ‑ Autres Pour la définition du terme « isotopes », il y a lieu de se reporter … comme ralentisseur des neutrons qui réalisent la fission des atomes d'uranium; 3) d'autres composés issus …Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non. 2923.10 - Choline et ses sels 2923.20 - …Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés. …