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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530 > 8530.10
… Appareils pour voies ferrées ou similaires …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506 > 8506.80
… Autres piles et batteries de piles …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.30
… Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72. …
Explanatory notes
… Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72. - Parties et …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires …
Explanatory notes
… 59.08 ‑ Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires …Section XVII > Chapitre 87
… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, …
Explanatory notes
… Chapitre 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules … pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑ On entend par tracteurs , au sens du présent …Legal note
… pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑ On entend par tracteurs , au sens du présent … montés ou non sur celui-ci. 3.‑ Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les n°s 87.02 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, …
Explanatory notes
… 84.68 - Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… écrous, tire‑fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles … être fixés parfois au moyen d'une goupille, par exemple. Ils permettent d'assembler entre elles deux ou plusieurs …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.62
… Autres étoffes de stratifils (rovings) à maille fermée …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810 > 6810.1
… Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires …