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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 80 > Position 8001 > 8001.10
… Etain non allié …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420 > 8420.10
… Calandres et laminoirs …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.2 > 7204.21
… D'aciers inoxydables …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.1 > 7304.11
… En aciers inoxydables …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.73
… Autres, en monochromes …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5003
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… 50.03 ‑ Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). La … atteints (tel est le cas, par exemple, des cocons fondus noirs avec ou sans chrysalide, des cocons rouillés, … en déchets de bobinage ou de moulinage, tels que fils noués, amas de fils entremêlés, etc. Dans la pratique …Section VII > Chapitre 40 > Position 4004
… Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. …
Explanatory notes
… 40.04 ‑ Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. … déchets, débris et rognures est définie dans la Note 6 du présent Chapitre. La présente position comprend : … . La poudre de caoutchouc (connue également sous le nom de poudrette ) et les granulés de caoutchouc sont …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
… embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. …
Explanatory notes
… embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës (+). - Bateaux gonflables, même à coque … poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg 8903.12 - - Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à … position les planches à voiles ( n° 95.06 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 8903.31, 8903.32 et …Section XI > Chapitre 57 > Position 5704
… Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. …
Explanatory notes
… 57.04 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. 5704.10 ‑ … convient d'entendre ici par feutre est précisé dans la Note explicative du n° 56.02. Parmi les produits relevant de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420
… Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et …