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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108 > 7108.1
… A usages non monétaires …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2003
… Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement …
Explanatory notes
… 20.03 ‑ Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2003.10 ‑ Champignons du genre Agaricus 2003.90 - Autres La présente …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105
… tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées. …
Explanatory notes
… tannées ou en croûte d’ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées . 4105.10 - A l’état humide (y … de métis des Indes), tannées ou en croûte, épilées, mais non autrement préparées (voir les Considérations générales … Chapitre). Le côté fleur d'une peau d'ovin tannée est dénommé scié ou fleur . Traitées par certains tannants …Section III > Chapitre 15 > Position 1506
… et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. Dans la présente position sont … des huiles provenant des graisses de suint. Elle comprend notamment : 1) Les graisses d'équidés, d'hippopotame, … Ce sont des produits liquides ou semi‑liquides, jaunâtres, inodores et qui rancissent très difficilement. On les …Section XI > Chapitre 51 > Position 5108
… Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.08 ‑ Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail. 5108.10 ‑ Cardés … c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des poils fins (voir le point 1) de la Note explicative du n° 51.02, qui donne des précisions sur …Section XI > Chapitre 50 > Position 5003
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… 50.03 ‑ Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). La … atteints (tel est le cas, par exemple, des cocons fondus noirs avec ou sans chrysalide, des cocons rouillés, … en déchets de bobinage ou de moulinage, tels que fils noués, amas de fils entremêlés, etc. Dans la pratique …Section VII > Chapitre 40 > Position 4004
… Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. …
Explanatory notes
… 40.04 ‑ Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. … déchets, débris et rognures est définie dans la Note 6 du présent Chapitre. La présente position comprend : … . La poudre de caoutchouc (connue également sous le nom de poudrette ) et les granulés de caoutchouc sont …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
… embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. …
Explanatory notes
… embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës (+). - Bateaux gonflables, même à coque … poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg 8903.12 - - Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à … position les planches à voiles ( n° 95.06 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 8903.31, 8903.32 et …Section XI > Chapitre 57 > Position 5704
… Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. …
Explanatory notes
… 57.04 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. 5704.10 ‑ … convient d'entendre ici par feutre est précisé dans la Note explicative du n° 56.02. Parmi les produits relevant de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.4 > 2939.44
… Noréphédrine et ses sels …