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Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… se portant sur la personne;       b)   les ouvrages en verre du n° 70.11;       c)   les machines et appareils du … ou câbles de liaison, sur un même substrat isolant (verre, céramique, etc.) des éléments passifs (résistances, … restent rangés même s'ils sont en produits céramiques ou en verre, à l'exception des ampoules et enveloppes tubulaires …

Legal note

… se portant sur la personne;       b)   les ouvrages en verre du n° 70.11;       c)   les machines et appareils du … ou câbles de liaison, sur un même substrat isolant (verre, céramique, etc.) des éléments passifs (résistances, …

Classification opinions

… 1. Eléments en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.21

Classification opinions

… 1. Véhicule tout terrain à quatre roues (à deux roues motrices), à châssis … est doté d'une boîte de vitesses automatique avec marche arrière, d'une transmission par chaîne à l'essieu arrière et de freins à tambour à l'avant et à l'arrière. Il est propulsé par un moteur monocylindre à …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… (double cabine) de deux sièges à l'avant et d'une banquette arrière non rabattable pour trois personnes. La partie … supérieure du véhicule est constituée de deux éléments de carrosserie distincts, l'un pour le conducteur et les … siège à l'avant et une zone de chargement ouverte située à l'arrière. Il est propulsé par un moteur à essence qui …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23

Classification opinions

… 1. Véhicule automobile tout terrain dont la garde au sol minimum est de 22 cm, à moteur … de deux sièges baquets à l'avant et de sièges rabattables à l'arrière. Il peut transporter cinq personnes, chauffeur …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10

Classification opinions

… ces banquettes peut être rabattue pour libérer le passage) derrière les sièges avant. Il peut transporter douze ou quinze personnes, chauffeur inclus et dispose, à l'arrière de l'habitacle, d'un petit espace permettant le …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20

Classification opinions

… les spécifications suivantes : - une porte avant en verre, verrouillable; - une face arrière ouverte; - un fond ouvert (sans base); - deux portes …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00

Classification opinions

… pour protéger des objets de valeur, équipé d'un système de verrouillage électronique programmable avec pavé de touches et afficheur ainsi que d'une serrure pour une clé de secours. Dimensions externes : 200 x … Des trous ont été pré-percés dans le plancher et à l'arrière du coffre-fort pour une fixation au sol ou au mur. …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2 > 9506.29

Classification opinions

… moyenne, recouvert de couches de renfort de bois et de verre. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 A Verre B Verre C Renfort de bois D Verre E Verre F Pain de …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.19

Classification opinions

… 1. Verre de protection pour écrans de téléphones intelligents, … de sécurité trempé, de forme rectangulaire et à angles arrondis, muni de trous pour l’appareil photographique, le haut-parleur et le bouton de démarrage respectivement. Une fois découpé selon la forme …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21

Classification opinions

… et d'une banquette non rabattable pour trois personnes derrière les deux sièges avant. La finition de l'intérieur … Adoption : 1999 … 2. Véhicule à trois roues , carrossé pour le transport des boissons et comportant une … différentiel, d'une boîte à quatre vitesses avec une marche arrière, d'une transmission par arbre et de freins à …

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