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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés …
Explanatory notes
… 48.07 ‑ Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés … en fixant l'une sur l'autre, au moyen d'un adhésif, deux ou plusieurs couches de papier ou de carton. Ces articles …Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du …
Explanatory notes
… 46.02 ‑ Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du … sont tissés ou parallélisés, à plat (nattes, paillassons et claies, par exemple) : voir la Note explicative du n ° …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, … par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie. …
Explanatory notes
… 92.05 - Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, … par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie. 9205.10 - Instruments dits « cuivres » 9205.90 - … registre de ces instruments dans un orchestre et non à leur matière constitutive. Ce groupe comprend des instruments …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi …
Explanatory notes
… 72.14 ‑ Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi … 7214.20 - Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une …Section XV > Chapitre 72 > Position 7201 > 7201.50
… Fontes brutes alliées; fontes spiegel …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.1 > 2909.11
… Ether diéthylique (oxyde de diéthyle) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547 > 8547.20
… Pièces isolantes en matières plastiques …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8202 > 8202.3 > 8202.31
… Avec partie travaillante en acier …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.40
… Papiers supports pour papiers peints …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.4 > 5402.46
… Autres, de polyesters, partiellement orientés …