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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3406
… Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. …
Explanatory notes
… 34.06 ‑ Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. Les bougies et cierges sont en stéarine, en paraffine ou en cire; les chandelles sont fabriquées avec du suif. Tous ces articles … sont compris ici, même colorés, parfumés ou ornementés. Relèvent également de cette position les veilleuses et les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2812
… Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… III DERIVES HALOGENES, OXYHALOGENES OU SULFURES DES ELEMENTS NON METALLIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Ce … : 1) Soit, d'une part, un halogène et, d'autre part, un élément non métallique autre que l'oxygène ou l'hydrogène ( dérivés halogénés des éléments non métalliques ). 2) Soit les mêmes dérivés qu'au …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205
… Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… 42.05 ‑ Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué. La présente position englobe les articles en cuir naturel ou reconstitué qui ne relèvent pas des positions précédentes du présent Chapitre … présentées avec les machines ou les appareils pour lesquels elles sont conçues sont classées avec ces machines ou …Section II > Chapitre 8 > Position 0807
… Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. …
Explanatory notes
… 08.07 ‑ Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais. … (melons écrits, melons réticulés) et les melons cantaloups. Elle comprend également les papayes, fruits en forme de …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.40
… Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou …
Classification opinions
… de granulés, composé principalement de nitrate d'ammonium mélangé à une faible quantité de carbonate double de calcium …Section VI > Chapitre 38 > Position 3820
… Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. …
Explanatory notes
… 38.20 ‑ Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage. La présente … et les liquides préparés pour dégivrage (notamment, les mélanges à base de dérivés du glycol). Certaines … ou comme agents échangeurs de chaleur. Toutefois, elle ne couvre pas les additifs préparés pour huiles …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou …
Explanatory notes
… matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.5 > 0304.51
… carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., … piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.93
… carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., … piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.3 > 0305.31
… carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., … piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles …