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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.90
… Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm. …
Explanatory notes
… tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm. … ou déroulés d'une épaisseur égale ou inférieure à 6 mm (support non compris, le cas échéant), qu'ils soient destinés … etc. Ils peuvent être lissés, teints, enduits, imprégnés ou renforcés sur une face de papier ou de tissu, ou encore …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… ou non, à l'exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité …
Explanatory notes
… ou non, à l’exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, …
Explanatory notes
… dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, … qu'utilisent notamment les artistes modeleurs ou les orfèvres pour créer des modèles, et qui servent aussi à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.50
… pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7
… Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés …
Explanatory notes
… désinfectants, etc. : a) Produits et compositions organiques tensioactifs , à cation actif (tels que sels … de calcium, arséniate diplombique, etc.), de matières d'origine végétale (nicotine, poudres ou sauces de tabac, … (2,4‑D, par exemple), de virus, de cultures de micro‑organismes, etc. Parmi les autres exemples de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, …
Explanatory notes
… la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, planches, cylindres et autres … organes imprimants : clichés, planches, cylindres et autres formes imprimantes, gravés ou revêtus d’empreintes, qui …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage … isolateurs du n° 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement. …